TPE / PME : faut-il souscrire une assurance homme clé ?

Toutes les entreprises ont au sein de leur effectif un homme ou une femme dont l’absence peut désorganiser un service. Son indisponibilité temporaire ou définitive peut même mettre en péril l’activité d’une TPE/PME, voire entraîner sa faillite.

Pour s’en prémunir, les entreprises souscrivent une assurance homme clé. Ce contrat de prévoyance protège notamment les TPE/PME en cas de décès, maladie ou accident de l’homme clé. Faisons le point sur l’assurance homme clé pour les TPE/PME.

L’assurance homme clé, qu’est-ce que c’est ?

L’assurance homme clé est un contrat de prévoyance. Il vise à protéger l’entreprise des préjudices subis, essenitllement financiers, en cas d’absence temporaire ou définitive, voire de décès de l’homme clé. L’homme clé ou la femme clé est donc l’assuré, mais l’entreprise est la souscriptrice et la bénéficiaire du contrat. Certains contrats d’assurance homme clé désignent les associés comme bénéficiaires.

L’objectif d’un contrat d’assurance homme clé est de compenser par le versement d’un capital ou d’indemnités journalières la perte d’exploitation induite par l’absence de l’homme clé. Une assurance homme clé est un contrat à fonds perdu. Si les risques ne surviennent pas, les cotisations versées à l’assureur par l’entreprise ne sont pas remboursées.

Qui est l’homme clé d’une TPE/PME ?

Une entreprise quels que soient sa taille, sa nature et son secteur d’activité emploie très souvent au sein de son effectif un homme ou une femme clé. Cette personne est indispensable au bon fonctionnement de la TPE/PME. Sans elle, l’activité est totalement désorganisée et la pérennité de la TPE/PME est menacée. L’homme clé dispose de compétences, de savoir-faire ou encore d’expertises uniques. Il est donc irremplaçable et son absence très préjudiciable à l'entreprise. Cet homme clé ou femme clé peut être un dirigeant, un cadre ou un employé capital avec un rôle prépondérant. Une TPE/PME n’a pas nécessairement qu’un homme clé au sein de l’effectif, elle peut en compter plusieurs en ses rangs. Dans une TPE/PME, il peut être par exemple :

• le styliste d’une maison de couture ;
• le chef d’un restaurant étoilé ;
• le nez d’un domaine viticole ;
• le souffleur de verre d’une cristallerie ;
• le commercial premier rapporteur d’affaires, etc.

Les TPE/PME doivent-elles souscrire une assurance homme clé ?

L’assurance homme clé n’est pas obligatoire, mais elle est vivement recommandée. Elle peut être exigée dans le cadre de professions réglementées comme les avocats ou les médecins. Elle peut être également imposée par des investisseurs actionnaires de l’entreprise pour assurer leur ROI.

L’assurance homme clé constitue une garantie supplémentaire en cas de survenue de risques. Le risque est certes par définition imprévisible, mais avec la souscription de l’assurance homme clé, la TPE/PME anticipe les conséquences financières dues :

• à la perte de CA ;
• à la diminution de la production ;
• au versement des échéances de prêts ;
• à la recherche et à la formation d’un remplaçant, etc.

L’assurance homme clé rassure les clients, les partenaires financiers, mais aussi les fournisseurs. Elle évite dans les cas les plus extrêmes une cessation d’activité et même une faillite. Sans cette protection, la TPE/PME puise sur ses fonds propres ou emprunte pour faire face aux difficultés financières et maintenir le bon fonctionnement de l’entreprise en l’absence de l’homme clé. L’image et la notoriété de la TPE/PME peuvent être également affectées par l'absence de l’homme clé. Prenons l'exemple du souffleur de verre à l’expertise unique. Sans lui, la production de la cristallerie baisse et son CA avec elle. Elle perd des clients venus acheter les objets uniques et prestigieux réalisés par cet ouvrier homme clé. L’absence de l’homme clé entraîne un effet en cascade des préjudices.

Quelles garanties comporte une assurance homme clé ?

L’assurance homme clé protège essentiellement d’une invalidité ou d’une incapacité à exercer l’activité professionnelle suite à une maladie ou un accident. Ces risques sont donc couverts par les garanties de base suivantes :

• La garantie décès.
• La garantie perte totale et irréversible d’autonomie appelée aussi PTIA.

D’autres garanties optionnelles complètent le contrat d’assurance homme clé :

• La garantie invalidité permanente totale ou IPT avec un taux d’invalidité supérieur à 66 %.
• La garantie incapacité temporaire totale de travail ou ITT.
• La garantie invalidité permanente partielle ou IPP avec un taux d’invalidité supérieur à 33 %.
• La garantie recherche et formation d’un remplaçant, etc.

Quand l’une de ses garanties s’enclenche, deux modes de prise en charge sont envisageables :

1. Soit l’entreprise perçoit un capital forfaitaire (en cas de décès par exemple) versé en une seule fois dont le montant est contractuel (en moyenne de 100 à 150 000 €).
2. Soit l’entreprise perçoit des indemnités journalières (en cas d’arrêt de travail par exemple) dont le montant, moins la franchise exprimée en jours, est également contractuel.

Combien coûte une assurance homme clé TPE/PME ?

Pour déterminer le tarif d’une assurance homme clé, les assureurs prennent en compte différents critères comme :

• Les garanties et options souscrites.
• Le montant du capital dont le calcul simple est : salaire annuel homme clé divisé par masse salariale et multiplié par le résultat moyen des trois dernières années.
• L’âge et le sexe de l’homme clé.
• L’activité exercée.
• L’état de santé.
• Les facteurs de risque comme le tabagisme ou le surpoids.

Un questionnaire médical est la plupart du temps exigé. En fonction des éléments mentionnés, l’assureur peut demander des examens complémentaires comme des examens sanguins ou un ECG. Plus l’homme ou la femme est âgé, avec une santé précaire et des facteurs de risque, plus le coût de l’assurance est élevé. En cas d’un risque aggravé de santé ou d’une activité dangereuse, des surprimes, voire des exclusions de garantie et même un refus d’assurance peuvent être prononcés.

Le coût dépend également de la compagnie d’assurances ou de l'organisme de prévoyance choisi. Pour un homme clé jeune, en bonne santé, non-fumeur et un capital garanti de 100 000 €, la TPE/PME paie en moyenne de 10 à 20 €/mois. Pour un homme clé de 60 ans, non-fumeur et un capital garanti de 500 000 €, la cotisation varie en moyenne de 300 à 600 €/mois. À noter que la prime d’assurance homme clé est déductible du résultat imposable.

À la question, faut-il qu’une TPE/PME souscrive une assurance homme clé ? La réponse est oui si elle veut se prémunir des conséquences financières de l’absence temporaire ou définitive de cette personne aux compétences ou expertises uniques. Pour trouver le contrat d’assurance homme clé adéquat, la TPE/PME n’hésite pas à mandater un courtier spécialisé en assurances professionnelles. Il conseille, accompagne et négocie les meilleures offres d’assurance homme clé pour l’entreprise. La TPE/PME peut aussi utiliser un comparateur en ligne pour mettre en concurrence les différentes compagnies du marché. Elle obtient, avec cet outil gratuit et rapide, des devis 100 % personnalisés. Attention de vérifier attentivement les exclusions de garantie (pratique d’un sport extrême par exemple) et les délais de carence et de franchise avant toute signature du contrat.