Assurance homme clé pour chef d'entreprise de SA, SAS ou SARL

Dans une entreprise, l’absence du chef d’entreprise, quel que soit le type de société (SA, SAS ou SARL), peut gravement impacter les résultats financiers.

Certains chefs d’entreprise, gérant de SARL ou dirigeant de SA ou de SAS, sont considérés comme le pivot de l’entreprise : ce sont des hommes clés, ou des femmes clés.

Afin de préserver l’entreprise, ils ont tout intérêt de souscrire à une assurance homme clé, qui sera là pour préserver la trésorerie si le chef d’entreprise vient à disparaître momentanément ou définitivement.

Qui est l’homme clé ?

En réalité, l’homme clé est l’assuré, c’est-à-dire la personne désignée au contrat sur laquelle repose le risque. Il peut s’agir d’un collaborateur, d’un salarié, d’un conseiller, mais le plus souvent il s’agit du chef d’entreprise, et c’est tout l’objet de cet article.

Ainsi, le chef d’entreprise qui assume toutes les responsabilités et assure exclusivement la relation clients, la relation fournisseurs, la relation bancaire, la relation ressources humaines devient rapidement une personne indispensable.

Idem si le dirigeant dispose d’un savoir-faire, d’une image, d’une compétence ou d’une expertise unique. Il est difficilement remplaçable ou interchangeable. Sans lui, moins de clients, moins de chiffre d’affaires, etc.

En son absence, l’entreprise est désorganisée, les salariés ne savent pas forcément ce qu’ils doivent faire, les relations avec l’extérieur sont compliquées et l’entreprise enregistre des pertes d’exploitation : elle est en danger.

Voici quelques exemples de femmes ou d’hommes clés dont on imagine aisément que leur remplacement n’est pas des plus simples : restaurateur étoilé, avocat associé, nez pour un parfumeur, directeur artistique pour un spectacle, grand couturier, responsable commercial, chef de projet scientifique, etc.

L’assurance homme clé pour garantie la pérennité de l’entreprise

L’homme clé possède parfois une importance capitale. D’ailleurs, la disparition du chef d’entreprise se solde dans 15 % des cas par une faillite malgré une reprise d’entreprise. De plus, 30 % des entreprises doivent réduire ou stopper leur activité en cas d’absence de l’homme clé.

Dans ces conditions, on comprend vite l’intérêt de l’assurance homme clé, dont la vocation est de mettre l’entreprise financièrement à l’abri pour pallier l’absence de son dirigeant.

Quelles sont les garanties du contrat d’assurance homme clé ?

En fonction du contrat assurance homme clé souscrit par l’entreprise, les garanties diffèrent. Cependant, on trouve un socle commun à tous les contrats homme clé, comprenant :

• La garantie décès
• La garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie)

Ensuite, on trouve, en inclusion ou en option de certaines formules d’assurance les garanties suivantes dans le cadre d’une maladie ou d’un accident :

• L’IPT (Invalidité Permanente Totale)
• L’ITT (Incapacité Totale de Travail)

Certains assureurs vont même un peu plus loin et proposent de couvrir le chef d’entreprise à titre personnel, en offrant un capital pour sa famille en cas de décès ou de PTIA, en plus de celui prévu au contrat pour indemniser l’entreprise.

Quelle indemnisation attendre de l’assurance homme clé ?

Ce contrat d’assurance, faisant partie de la famille des contrats de prévoyance, est un contrat dont les primes versées sont dites à fonds perdus. En effet, si le risque ne se réalise jamais, ce que l’on souhaite à tous les chefs d’entreprise, les cotisations restent dues sans ristourne commerciale et sans indemnités.

En revanche, lorsqu’un événement prévu au contrat se réalise, l’assurance va verser des indemnités dans les limites prévues aux conditions générales et particulières,afin de donner toutes ses chances de survie à l’entreprise. Le but de l’assurance homme clé est de :

• Pallier la perte de chiffre d’affaires et les pertes d’exploitation
• Faire face aux dépenses de réorganisation ou restructuration
• Trouver un remplaçant fiable
• Rembourser les prêts et frais bancaires
• Maintenir l’image de l’entreprise vis-à-vis des tiers
• Conserver la confiance des clients, des fournisseurs et des acteurs économiques (banque, assurance, investisseurs, département, région, etc.)

Concrètement, cette aide est apportée par une indemnisation financière, qui peut être l’une des suivantes selon les cas de figure :

• En cas d’absence temporaire du chef d’entreprise : le versement d’indemnités journalières
• En cas d’invalidité de la femme ou de l’homme clé : le versement d’un capital prévu au contrat
• En ces de décès du chef d’entreprise : le versement d’un capital décès prévu au contrat

Le montant des garanties souscrites ne se fait pas au hasard, mais doit correspondre au préjudice réel que subit l’entreprise. Assurer un salarié qui ferait une tâche accessible à tous n’aurait pas de sens par exemple. L’idée n’est pas de s’enrichir grâce au contrat assurance homme clé, mais de faire face aux coups durs sereinement.

En fonction du type d’entreprise, des fonctions réelles du dirigeant, du chiffre d’affaires effectif, du montant moyen des charges, les garanties prévues au contrat peuvent aller de quelques dizaines de milliers d’euros à plusieurs millions d’euros.

Attention : en matière de prévoyance, il existe deux principes d’assurance, le premier est indemnitaire et calculé en fonction des pertes réelles et le second est forfaitaire et défini d’avance. Choisissez un contrat forfaitaire pour une meilleure indemnisation.

Comment souscrire une assurance homme clé ?

Toutes les entreprises, de la PME à la multinationale peuvent bénéficier d’une assurance homme clé, à la seule condition d’avoir la qualité de personne morale. Dans ces conditions, l’assurance homme clé peut tout à fait être souscrite sur la tête du dirigeant de SA ou de SAS ou sur celle du gérant de SARL. En revanche, il faudra vérifier son éligibilité.

En effet, l’assurance homme clé est soumise à certaines restrictions :

• L’âge de l’homme clé assuré : chez certains assureurs, impossible de prendre une telle assurance pour un chef d’entreprise de plus de 55, 60 ou 65 ans
• L’état de santé de l’homme clé : la souscription du contrat se fait sous formalités médicales, l’assurance peut donc être acceptée moyennant surprime ou refusée

Outre ces conditions, l’entreprise va déterminer avec l’assureur le montant du capital. L’expert comptable de l’entreprise peut aider à une évaluation juste des besoins de l’entreprise pour bien choisir les garanties.

Comment choisir le contrat homme clé ?

Si le tarif de l’assurance influence le choix du chef d’entreprise, il ne doit pas être le critère unique pour déterminer la décision d’achat. Les options du contrat, les exclusions de garantie, les délais de carence et délais de franchise doivent être examinés afin de faire le meilleur choix.

Il est tout à fait possible de faire appel à un courtier spécialisé en risques professionnels pour bénéficier d’un conseil personnalisé en fonction des attentes de l’entreprise et de son dirigeant.

La simulation en ligne est également pertinente, en orientant la demande d’assurance homme clé en fonction des besoins. Elle permet également de mettre en concurrence différents assureurs pour recevoir plusieurs devis et bénéficier des meilleures offres du marché.