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Quelles sont les garanties de l'assurance homme clé ?

Quelles sont les garanties de l'assurance homme clé ?

L’absence momentanée ou longue durée d’une personne indispensable à l’entreprise peut rapidement être préjudiciable à son bon fonctionnement. Pour pallier l’adage selon lequel « un seul être vous manque et tout est dépeuplé », il existe l’assurance homme clé.

Elle comprend plusieurs garanties essentielles permettant à l’entreprise de préserver tout son potentiel via un apport en trésorerie, en cas d’indisponibilité, de l’homme ou de la femme clé, assurant une fonction vitale pour la personne morale.

Les garanties obligatoires ou essentielles du contrat homme clé

L’assurance homme clé a pour but de verser des indemnités à l’entreprise pour pallier l’absence d’une personne clé. Si certaines absences sont par définition temporaires, d’autres sont irrémédiables et il convient d’être bien assuré. C’est pourquoi tous les contrats d’assurance homme clé contiennent la garantie décès et la garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie).

La garantie décès

Comme son nom l’indique, la garantie décès du contrat homme clé couvre le décès de l’assuré désigné au contrat. Une indemnité forfaitaire, prévue au contrat et déterminée dès la souscription est alors versée à l’entreprise pour pallier l’absence définitive de la personne clé.

La garantie PTIA

La perte totale et irréversible d’autonomie, aussi appelée invalidité absolue et définitive, correspond à une invalidité de 3e catégorie au sens de la Sécurité Sociale. Cela signifie que l’assuré désigné au contrat doit nécessairement recourir à l’assistance d’une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie quotidienne.

En d’autres termes, l’assuré est atteint d’une invalidité physique ou mentale constatée avant l’âge de 65 ans et est dans l’incapacité définitive d’exercer toute activité rémunératrice. Le contrat homme clé, là aussi, prévoit le versement d’un capital prévu au contrat à l’entreprise.

Outre ces risques graves qui pèsent sur l’entreprise, l’assurance homme clé peut aller plus loin pour une meilleure protection. D’autres garanties, en inclusion ou en option selon les assureurs, peuvent être prévues au contrat.

Les garanties optionnelles ou facultatives du contrat homme clé

L’assurance homme clé peut aussi couvrir des absences temporaires ou dont l’issue n’est pas certaine. Ce sont les garanties ITT (Incapacité Temporaire Totale de travail) et IPT (Invalidité Permanente Totale) qui viennent alors garantir l’entreprise. On parle plus couramment de garanties « incapacité » et « invalidité ».

La garantie ITT

La garantie d’incapacité temporaire totale de travail, parfois appelée garantie perte d’exploitation par l’assureur, désigne l’impossibilité temporaire, pour une personne donnée, d’exercer son travail. Elle est prononcée par le médecin traitant qui délivre à son patient un arrêt de travail la mentionnant.

L’assurance homme clé va alors donner lieu à la perception d’IJ (Indemnités Journalières) de la part de l’assurance, pour pallier l’absence temporaire de l’homme ou de la femme clé. Ces indemnités journalières viennent en sus de celles versées par la Sécurité Sociale pour l’employé, et sont fixées contractuellement par l’assureur.

La garantie IPT

Une ITT peut parfois déboucher sur une invalidité permanente totale. Elle est caractérisée par l’impossibilité définitive d’exercer une activité professionnelle. Elle est généralement constatée par l’assureur suite à une maladie ou un accident après consolidation de l’état de l’assuré. L’IPT est également prononcée par la médecine du travail, on parle alors d’ « inaptitude au travail ».

Elle correspond à un taux d’invalidité professionnel de 66 % et plus. Elle donne lieu au versement d’un capital prévu dans le contrat homme clé. Il convient néanmoins de vérifier que l’assureur ne restreint pas l’IPT à la notion d’inaptitude à toute activité professionnelle, mais l’élargisse à la notion d’inaptitude à l’activité professionnelle actuelle de l’assuré.

Il est statistiquement plus fréquent que la personne clé d’une entreprise se trouve en situation d’ITT ou d’IPT. En conséquence, même si ces garanties sont optionnelles dans certains contrats, nous vous les recommandons vivement.

Le cas spécifique de la garantie personnelle

Enfin, certains assureurs vont plus loin et outrepassent en quelque sorte le but de l’assurance homme clé, en prévoyant le versement d’un capital à la famille de l’assuré, en sus de celui versé à l’entreprise assurée. Cette option est le plus souvent souscrite lorsque l’homme clé assuré n’est autre que le chef d’entreprise.

Pour trouver l’assurance homme clé correspondant le mieux aux besoins de votre entreprise, l’utilisation d’un comparateur d’assurance en ligne est idéale. Outre le prix et les garanties, soyez vigilant aux montants des garanties proposées, aux délais de franchise et de carence, mais également aux besoins réels de votre entreprise avant de vous engager.

 
 

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