RC Pro radiologue : comment choisir ? Quel coût ?

Les professions de santé ne comptent pas moins de 44 spécialités de la médecine généraliste en passant par la dermatologie, la cardiologie ou encore la gériatrie.

La radiologie est également une spécialité exercée avec un statut de salarié ou d’indépendant. À ce titre, il est indispensable de souscrire des assurances pour exercer son activité libérale en toute sérénité. Elles sont destinées à protéger son cabinet, ses biens ou son personnel de divers sinistres comme l’incendie, le dégât des eaux ou encore le vol. Pour se protéger des dommages à autrui, le radiologue souscrit notamment une responsabilité civile professionnelle. Utilité, obligation, choix ou encore coût, voyons ce qu’il faut retenir des caractéristiques d’une RC pro radiologue.

À quoi sert une RC pro radiologue ?

Une RC pro radiologue sert à protéger le professionnel de santé d’éventuels dommages qu’il pourrait occasionner à un tiers dans le cadre de son activité. L’activité d’un radiologue consiste à rendre visible le diagnostic d’un médecin par le biais de techniques d’imagerie médicale. Il peut s’agir d’échographie, de scanner, d’IRM, etc. Le radiologue accueille, conseille, analyse et observe des patients. Les résultats de ces observations sont transmis au médecin. Sa responsabilité vis-à-vis de ses patients est grande. Une erreur de diagnostic, une mauvaise information, un compte-rendu erroné sont autant de causes pouvant porter de graves préjudices aux tiers. Avec une RC pro radiologue, le praticien est protégé. En cas de dommage avéré, l’assureur indemnise la victime des frais de réparation à hauteur du préjudice subi. Pour couvrir les dommages à autrui occasionnés durant la vie courante de son entreprise, le radiologue souscrit en complément une RCE. La responsabilité civile exploitation est indispensable avec un cabinet médical privé.

1 - Les types de dommages couverts par une RC pro radiologue

Une RC pro radiologue couvre trois types de dommages aux tiers :

• Les dommages corporels comme une blessure, une fracture infligée à autrui.
• Les dommages matériels comme la casse du téléphone, d’une montre ou tout autre bien appartenant à autrui.
• Les dommages immatériels consécutifs ou non et infligeant un préjudice économique, financier ou moral à autrui.

2 - Les tiers couverts par une RC pro radiologue

Les tiers indemnisés par une RC pro radiologue sont divers et en premier lieu, il s’agit des patients du praticien. Ils peuvent être également des fournisseurs, des prospects, des aidants et toute personne lambda. Les victimes doivent faire la preuve de trois éléments pour espérer une prise en charge du sinistre par la RC pro du radiologue :

• La preuve du préjudice subi.
• La preuve de la faute commise.
• Le lien de causalité entre les deux éléments précédents.

3 - Les causes des dommages couvertes par une Rc pro radiologue

Diverses causes peuvent être à l’origine d’un dommage à un tiers. En principe, il s’agit toujours d’un acte ou d’une faute involontaire. Un acte volontaire est passible de sanctions pénales et non pas civiles. Parmi les causes prises en charge par une RC pro radiologue, citons :

• la maladresse,
• la malveillance ;
• le mauvais conseil ;
• l’imprudence ;
• l’erreur de diagnostic ;
• la violation du droit à l’image, etc.

4 - Les responsables des dommages couverts par une RC pro radiologue

Une RC pro radiologue protège divers responsables des dommages aux tiers. Il s’agit de personnes physiques ou morales comme :

• le cabinet lui-même ;
• le dirigeant ;
• les salariés, stagiaires et apprentis ;
• les sous-traitants ;
• les matériels, équipements et outillage ;
• les animaux.

Une RC pro radiologue est-elle obligatoire ?

La loi Kouchner de mars 2002 oblige les radiologues indépendants ou libéraux à souscrire une RC pro pour exercer leur activité. Les radiologues salariés sont normalement couverts par l’établissement employeur. Mais l’obligation de RC pro ne concerne pas uniquement le secteur médical, elle concerne toutes les professions réglementées. Par réglementé, la loi entend toute profession pour laquelle un diplôme ou une qualification spécifiques sont requis. Les professions réglementées sont :

• Les professions médicales et paramédicales : médecin, sage-femme, infirmier, kiné, etc.
• Les professions de droit et d’expertise comptable.
• Les professions de courtage en assurance ou de transaction immobilière.
• Les professions de vente de voyage.
• Les professions de transport de personnes ou de marchandises.
• Les professions du bâtiment avec la souscription d’une garantie décennale.

Pour toutes les autres professions, la responsabilité civile professionnelle est vivement conseillée. Sans elle, les conséquences financières pour l’entreprise sont parfois très lourdes à gérer. Les dommages-intérêts se chiffrent parfois en milliers, voire en millions d’euros. Mieux vaut choisir la prudence en souscrivant une RC pro qui de plus est un gage de confiance à l'égard de ses clients ou de ses patients.

Comment choisir une RC pro radiologue ?

Il est important pour le radiologue de connaître les risques en rapport avec son activité et susceptibles d’affecter ses biens, sa personne ou encore son personnel. Ce bilan va lui permettre de lister les garanties indispensables et de déterminer un budget. Le RC pro n’est pas la seule assurance dont il va avoir besoin. Une garantie des risques locatifs ou GRL s’il loue son cabinet ou encore une protection juridique sont nécessaires. Une multirisque réunit toutes ces garanties au sein d’un contrat unique comme :

• La garantie des locaux et des biens.
• La garantie perte d’exploitation.
• La RC pro et la RCE, etc.

Ce pack multigaranties est une offre intéressante afin d’obtenir une couverture étendue à tarif raisonnable. Pour trouver une RC pro ou une multirisque, le radiologue utilise un comparateur en ligne. C’est de loin la solution la plus rapide. L’outil est gratuit et sans engagement. Il délivre des devis 100 % personnalisés que le radiologue n’a plus qu’à comparer. L’alternative est de mandater un courtier indépendant. Cet intermédiaire entre assureurs et clients négocie une offre de RC pro parfaitement adaptée au radiologue. Sa rémunération n’intervient que si le contrat est signé.

Combien coûte une RC pro radiologue ?

Plusieurs paramètres sont pris en compte par les compagnies d’assurances pour déterminer le coût d’une RC pro radiologue. Ils sont entre autres :

• Le CA, la nature et la taille du cabinet de radiologie.
• La zone géographique de l'activité.
• La superficie du cabinet de radiologie.
• L’expérience et le statut du radiologue.
• Le type d’examens pratiqué et le passif du radiologue.
• Le plafond des indemnisations.
• Les garanties et options souscrites.

D’après nos recherches, il faut compter en moyenne 300 €/an pour un contrat avec une seule RC pro et environ 700 €/an avec une RCE, une GRL et une protection juridique. Le radiologue se base sur le chiffre d’affaires de son cabinet pour estimer le niveau d’indemnisation nécessaire.

Enfin, il est important de signaler que le radiologue peut changer de RC pro si son contrat ne lui convient pas. Les conditions de résiliation sont mentionnées dans les conditions générales de vente. Sans aucun motif, la résiliation est possible à date anniversaire du contrat en respectant un préavis minimum de deux mois. Les lois Châtel, Hamon et Bourquin s’appliquent pour les particuliers et non pour les professionnels. Il va de soi que le nouveau contrat RC pro doit être effectif avant la fin du précédent. Cette assurance est obligatoire pour les professionnels de santé tels que les radiologues.